Immatriculer son entreprise : les formalités

Une entreprise possède deux numéros d’identification : le SIREN, qui l’identifie au niveau national, et le SIRET, qui identifie géographiquement chacun de ses établissements. Pour obtenir ces numéros d’identification, il faut effectuer une demande d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM) en fonction de la nature de l’activité. Ce dossier vous explique à quoi correspondent les numéros SIREN et SIRET, puis vous informe sur les démarches à accomplir afin de les obtenir : Numéro SIREN et numéro SIRET : qu’est-ce que c’est ? Qui peut obtenir un numéro SIREN et un numéro SIRET ? Comment obtenir un numéro SIREN et un numéro SIRET ? Numéro SIREN et numéro SIRET : qu’est-ce que […]

Vous envisagez de démarrer une nouvelle activité professionnelle en EURL ? Pour cela, vous devez préalablement immatriculer votre société au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés). Cette formalité vous permet d’exercer légalement votre activité. L’EURL obtiendra un numéro SIREN et vous recevrez un extrait K-Bis. Pour immatriculer une EURL au RCS, plusieurs démarches sont nécessaires. Afin de vous aider à créer votre société, Le Coin des Entrepreneurs vous propose un guide des démarches à accomplir pour immatriculer une EURL au RCS : Liste des démarches d’immatriculation d’une EURL au RCS Rédiger les statuts de l’EURL Verser les apports en numéraire et/ou évaluer les apports en nature Finaliser et signer les statuts de l’EURL Publier un avis de constitution d’EURL […]

Pour pouvoir exercer légalement votre nouvelle activité professionnelle en SASU, vous devez préalablement immatriculer votre société au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés). Cela vous permet notamment d’obtenir un numéro SIREN et un extrait K-Bis. La demande d’immatriculation nécessite l’accomplissement de plusieurs démarches, dans un ordre précis et en respectant la réglementation. Afin de vous aider à créer votre société, Le Coin des Entrepreneurs vous propose un guide des démarches à accomplir pour demander l’immatriculation d’une SASU au RCS : Récapitulatif des démarches d’immatriculation d’une SASU au RCS Rédiger les statuts de la SASU Verser les apports en numéraire et/ou évaluer les apports en nature Finaliser et signer les statuts de la SASU Publier un avis de création de […]

L’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) permet de se voir attribuer un numéro SIREN et de recevoir un extrait K-bis par le greffe du tribunal de commerce. Afin d’exercer légalement une activité professionnelle, l’immatriculation est obligatoire. Pour immatriculer une entreprise au RCS, il faut accomplir plusieurs démarches. Celles-ci sont directement liées à la forme juridique choisie par l’entrepreneur. Dans ce guide, Le Coin des Entrepreneurs vous explique comment obtenir votre immatriculation au RCS : L’obligation d’immatriculation au RCS Comment obtenir son immatriculation au RCS ? Immatriculation au RCS d’une société commerciale Immatriculation au RCS entreprise individuelle Immatriculation au RCS d’une micro-entreprise L’obligation d’immatriculation au RCS L’immatriculation au RCS est une démarche obligatoire pour créer une entreprise, elle […]

La création d’une société, civile (SCI, SCP) ou commerciale (EURL/SARL, SASU/SAS, SA, SNC, SCA…) nécessite la rédaction de statuts. Dans certains cas, il faut obligatoirement les faire enregistrer. Toutefois, cette obligation ne concerne plus qu’une infime partie des constitutions de sociétés. La plupart en sont exonérées. Voici quelles sont les règles applicables en matière d’enregistrement des statuts. Dans quels cas doit-on faire enregistrer les statuts de sa société ? En principe, les associés fondateurs d’une société ne doivent plus soumettre les statuts à l’enregistrement. Cette formalité a, en effet, été supprimée par la loi de simplification de la vie des entreprises du 20 décembre 2014. Depuis le 1er juillet 2015, la plupart des créations de sociétés bénéficient de cette dispense. […]

Le code APE correspond à l’Activité Principale Exercée. Il permet d’identifier la nature de l’activité exercée par une entreprise. Il sert essentiellement à des fins statistiques. C’est l’INSEE qui l’attribue lors de la constitution d’une entreprise ou en cas d’ouverture d’établissement(s). Voici un dossier consacré au code A.P.E, qui en donne une définition, précise son utilité, explique comment l’obtenir et où le trouver. Qu’est-ce que le code APE ? Le code APE (Activité Principale Exercée) se compose de 4 chiffres et d’une lettre. Il fait référence à la Nomenclature des Activités Françaises (NAF) dont l’objectif est de regrouper les activités économiques dans des rubriques normalisées afin de faciliter la collecte et l’exploitation d’informations. Toutes les entreprises ont au moins un […]

Les entreprises ont toutes un numéro unique qui permet de les identifier. On le connaît plus précisément sous l’appellation SIREN. Le SIRET, quant à lui, est un numéro qui comporte plus de chiffres. Il identifie, pour sa part, les différents établissements des entreprises. Le SIREN et le SIRET sont délivrés à l’issue du processus d’immatriculation. Voici tout ce qu’il faut savoir à leur sujet : définition et différences, points communs et procédure d’obtention. SIREN et SIRET : qu’est-ce que c’est et quelles sont leurs différences ? SIREN et SIRET sont des acronymes. Ce sont des sigles que l’on prononce comme un mot mais que l’on épelle rarement. SIREN signifie Système d’Identification au Répertoire des ENtreprises. Ce numéro constitue une suite […]

La plupart des entreprises doivent, lors de leur constitution, s’inscrire au répertoire SIRENE. L’inscription au registre s’effectue par l’intermédiaire du centre de formalités des entreprises. Le répertoire SIRENE rassemble de nombreuses informations économiques et juridiques sur les entreprises. Il est géré par l’INSEE qui délivre, en cas d’inscription, un numéro unique d’identification à chaque entreprise. Voici tout ce qu’il faut savoir sur le répertoire SIRENE : Qu’est-ce que c’est ? Qui est concerné par l’inscription ? Que contient le registre ? Comment s’y inscrire ? Comment demander un avis de situation ? Qu’est-ce que le répertoire SIRENE ? SIRENE est un acronyme qui signifie Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et des Etablissements. C’est l’Institut National de la Statistique […]

Toutes les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée (EURL) ont obligatoirement un extrait Kbis. Ce document écrit constitue la carte d’identité de toutes les sociétés. Il récapitule leurs principales caractéristiques : nom, adresse, capital dirigeant(s)… Mais, pour obtenir un Kbis, il convient de déposer une demande d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Voici un dossier qui présente les informations contenues dans un extrait Kbis, l’utilité de ce document ainsi que la démarche à suivre pour l’obtenir. L’extrait Kbis d’une EURL : qu’est-ce que c’est ? Un extrait Kbis se présente de la même façon pour toutes les sociétés, civiles ou commerciales. Il doit respecter certaines normes, quelle que soit le type de société. Ce document synthétise les informations essentielles […]

Le registre du commerce et des sociétés est un répertoire qui recense de nombreuses informations sur les entreprises commerciales. Ces dernières ont un caractère public, elles se trouvent donc à la disposition de toute personne qui en fait la demande. Voici un dossier répondant aux questions : À quoi sert le RCS ? Qui doit s’inscrire au RCS ? Comment s’immatriculer au RCS ? Que faire avec le numéro RCS ? A quoi sert le registre du commerce et des sociétés (RCS) ? Le registre du commerce et des sociétés, plus connu sous l’acronyme RCS est fichier créé et entretenu par le tribunal de commerce. La base de données qu’il contient comprend un certain nombre d’informations légales sur les entreprises. […]

Pour créer une société commerciale, plusieurs démarches sont nécessaires. Le processus est découpé en deux phases. La première correspond à la constitution de la société, qui se déclenche dès la signature des statuts. Ensuite, il faut accomplir toutes les formalités nécessaires pour l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Ce guide vous explique comment constituer et immatriculer une société commerciale : Résumé des démarches pour constituer et immatriculer une société commerciale Constituer une société commerciale : comment faire ? Immatriculer une société commerciale : comment faire ? Les solutions pour créer une société commerciale Résumé des démarches pour constituer et immatriculer une société commerciale Le tableau ci-dessous résume toutes les étapes nécessaires pour constituer et immatriculer une société commerciale […]

L’extrait Kbis d’une SASU représente sa carte d’identité. C’est un document officiel qui mentionne les principales caractéristiques de la société. Il a plusieurs utilités. Pour l’obtenir, il faut demander l’immatriculation de la SASU au registre du commerce et des sociétés (RCS). Voici tout ce qu’il faut savoir sur l’extrait Kbis d’une SASU. Que contient l’extrait Kbis d’une SASU ? Un extrait Kbis est un document normé. Cela signifie qu’il se présente toujours de la même façon, quelle que soit la forme de la société. Il comprend plusieurs informations qui permettent d’identifier la SASU. Elles concernent la société elle-même, ses établissements et son dirigeant. Principales caractéristiques de la SASU Le Kbis d’une SASU recense tout d’abord ses caractéristiques : son nom […]

De nombreux entrepreneurs créent leur société en utilisant des modèles de statuts qu’ils trouvent sur Internet. Cette solution apporte globalement son lot d’avantages, notamment au niveau du coût, mais elle n’est toutefois pas sans inconvénients. Souvent, le conseil manque et les erreurs entraînent de lourdes conséquences. Voici un dossier spécial consacré aux intérêts et aux risques liés à l’utilisation de statuts et modèles pour créer une société. Le coin des entrepreneurs vous donne également son avis sur la question. Utiliser un modèle de statuts pour créer sa société : les avantages Les créateurs qui ont recours à un modèle type de statuts de société sont ceux qui se chargent eux-mêmes de leurs formalités juridiques. Utiliser un tel canevas présente un […]

Le coin des entrepreneurs vous propose un modèle simple et gratuit de statuts d’EURL avec un associé unique personne physique. Ce modèle conviendra à la plupart des créateurs d’entreprises souhaitant créer une EURL pour exercer leur activité professionnelle. Les statuts déterminent les règles de fonctionnement de la société. Notre modèle de statuts d’EURL, disponible gratuitement en téléchargement, ne doit pas être utilisé en tant que tel. Il doit être adapté à votre situation personnelle et à votre projet. Nous vous recommandons de faire relire vos statuts par un professionnel avant de les signer. Présentation et utilisation du modèle de statuts d’EURL Modèle de statuts d’EURL avec un associé personne physique Télécharger le modèle gratuit de statuts d’EURL en word Présentation […]

Vous avez finalisé votre projet dans les moindres détails ? Il ne vous reste plus qu’à procéder à la création de votre entreprise. Pour cela, vous devez demander son immatriculation. L’étendue du travail à accomplir dépend du statut juridique que vous avez choisi. Elle est, en l’occurrence, plus importante pour les sociétés commerciales : rédaction de statuts, publication d’une annonce légale… A ce stade, vous avez le choix entre plusieurs solutions : tout faire vous-même, ne réaliser qu’une partie ou ne rien faire et confier le soin à un professionnel de s’en occuper. Voici un dossier qui présente chaque solution ainsi que ses avantages et ses inconvénients. 1ère solution : Créer sa société en faisant tout soi-même Créer sa société […]

Ce dossier d’aide à la rédaction des statuts de SASU a vocation à vous accompagner dans l’établissement de vos statuts à partir de notre modèle que vous pouvez télécharger ici : Modèle de statuts de SASU. En utilisant notre modèle de statuts de SASU et en vous appuyant sur ce dossier d’aide, vous serez en mesure de rédiger vous-même vos statuts de SASU. Lorsque vous avez finalisé votre rédaction, nous vous recommandons de faire valider vos statuts par un professionnel. Sommaire du dossier d’aide à la rédaction des statuts de SASU Ce dossier vous apporte une aide pour rédiger chaque clause du modèle de statuts que nous vous proposons. Le menu ci-dessous vous permet d’accéder à l’aide sur la clause […]

Le coin des entrepreneurs vous propose un modèle simple et gratuit de statuts de SASU avec un associé unique personne physique. Ce modèle conviendra à la plupart des créateurs d’entreprises souhaitant créer une SASU pour exercer leur activité professionnelle. Notre modèle de statuts de SASU, disponible gratuitement en téléchargement, ne doit pas être utilisé en tant que tel. Il doit être adapté à votre situation personnelle et à votre projet. Nous vous recommandons également de faire valider vos statuts par un professionnel. Utilisation du modèle de statuts de SASU Modèle de statuts de SASU avec un associé personne physique Télécharger le modèle de statuts de SASU en word Utilisation du modèle de statuts de SASU Le modèle de statuts de […]

Le greffe du tribunal de commerce demande, afin d’immatriculer une EURL, plusieurs justificatifs : statuts, attestation, certificat, déclarations… Ces documents sont indispensables pour créer une telle structure. Dans ce dossier, Le Coin des Entrepreneurs vous dévoile tous les justificatifs à réunir pour crer une EURL. 1er justificatif : les statuts de l’EURL L’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) n’est autre qu’une société à responsabilité limitée (SARL) à associé unique. Comme toutes les sociétés commerciales, l’EURL doit se doter de statuts constitutifs. Il appartient donc à l’associé unique (ou au conseil de son choix) de rédiger par écrit un tel acte. Contrairement à certaines autres formes de société (comme la SASU par exemple), le fonctionnement de l’EURL fait l’objet d’un encadrement […]

Pour monter une SCI, les associés fondateurs doivent réaliser plusieurs démarches. Il convient, entre autres, de rédiger les statuts de la société et de constituer le dossier de demande d’immatriculation. Il faut donc prévoir du temps pour réaliser toutes ces formalités, et se faire éventuellement accompagner par un professionnel. Ce guide vous informe à propos de toutes les formalités à accomplir pour monter une SCI : Les conditions préalables pour monter une SCI Rédiger les statuts de la SCI Publier un avis de constitution de SCI au journal d’annonces légales Compléter une déclaration de constitution d’une société civile Réunir les justificatifs nécessaires pour monter une SCI Demander l’immatriculation de la SCI Les conditions préalables pour monter une SCI Tout d’abord, […]

La création d’une SASU se matérialise par le dépôt d’une demande d’immatriculation. Lorsque le dossier est complet, le greffe du tribunal de commerce procède à l’inscription de la société au registre du commerce et des sociétés. Pour cela, il a besoin de recevoir certains justificatifs. Voici l’ensemble des justificatifs nécessaires à la création d’une SASU. Un exemplaire des statuts définitifs de la SASU L’associé unique d’une SASU doit obligatoirement mettre des statuts par écrit. En effet, la Loi impose la rédaction de ce document à toutes les sociétés commerciales, même si elles ne comptent qu’un seul associé (comme c’est le cas pour la SASU). Les statuts constituent l’un des actes juridiques majeurs d’une constitution de SASU. Ils doivent prévoir plusieurs […]

Pour demander la création d’une SCI, les associés doivent fournir plusieurs documents et justificatifs au greffe du tribunal de commerce. Pour que l’immatriculation de la société soit acceptée et que les associés obtiennent l’extrait K-Bis, le dossier transmis doit être complet. Ce dossier vous explique quels sont les documents et les justificatifs à fournir pour créer votre SCI en vous apportant tous les renseignements nécessaires. Liste récapitulative des documents et des justificatifs à fournir Voici la liste récapitulative de tous les justificatifs à fournir au greffe du tribunal de commerce pour créer une SCI : une déclaration de constitution de société civile en 3 exemplaires signés (M0 société civile), un exemplaire signé par tous les associés des statuts originaux de […]

Pour créer une EURL, le créateur d’entreprise a plusieurs possibilités : se charger soi-même des démarches, utiliser un service de création d’entreprise en ligne, ou se faire accompagner par un professionnel (avocat, expert-comptable, notaire). Créer une EURL soi-même est la solution la plus économique. Par contre, il va falloir y consacrer du temps et faire attention à ne pas commettre d’erreurs. Ce guide vous explique comment créer une EURL soi-même en 7 étapes. Vous y retrouverez notamment des explications, des conseils et des outils pour vous aider à créer votre société. 1ère étape : Rédiger les statuts de l’EURL2ème étape : Effectuer les apports en capital social3ème étape : Finaliser et signer les statuts de l’EURL4ème étape : Publier un […]

Le budget à prévoir pour créer une société dépend de plusieurs paramètres. Tout d’abord, le coût est fonction de la solution choisie pour les démarches (faire soi-même, utiliser un service en ligne, se faire accompagner par un expert-comptable ou un avocat). Ensuite, le coût de la création de votre société dépend des tarifs pratiqués par le prestataire sélectionné. Ce guide vous explique combien coûte la création d’une société : Créer une société soi-même : combien ça coûte ? Créer une société avec un service en ligne : combien ça coûte ? Créer une société avec un expert-comptable : combien ça coûte ? Créer une société avec un avocat : combien ça coûte ? Créer une société : conclusion sur les […]

Pour créer une SASU, vous n’êtes pas forcément obligé de passer par un professionnel ou un service juridique en ligne. En effet, il est parfaitement possible de créer soi-même sa SASU. Cela vous permet notamment de réaliser des économies sur vos démarches d’immatriculation. Toutefois, il est nécessaire d’avoir un minimum de connaissances en matière de création d’entreprise pour éviter de perdre trop de temps et de commettre des erreurs potentiellement préjudiciables. Ce dossier vous propose une démarche complète en 7 étapes pour créer une SASU soi-même. Vous y retrouverez notamment des explications, des conseils et des outils pour vous aider à créer votre SASU. 1ère étape : rédiger les statuts de votre SASU 2ème étape : Réaliser les apports en […]

Pour créer son entreprise, l’entrepreneur qui ne souhaite pas gérer ses formalités seul a le choix entre plusieurs solutions d’accompagnement à la création d’entreprise. Parmi ces solutions, vous pouvez notamment choisir entre les services juridiques en ligne, les experts-comptables et les avocats. Dans ce dossier, nous vous expliquons quelle est la solution la plus appropriée pour créer votre entreprise : Créer son entreprise avec un service en ligne Créer son entreprise avec un avocat Créer son entreprise avec un expert-comptable Créer son entreprise avec un service en ligne La première solution consiste à créer son entreprise avec un service juridique en ligne. Le créateur d’entreprise a accès à un formulaire en ligne où il peut générer ses documents de création […]