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Le coin des entrepreneurs vous propose une rubrique actualité pour vous tenir informé de toutes les actualités qui concernent les entrepreneurs, notamment en matière d’évolution de la législation.

Des dossiers spéciaux vous seront notamment proposés à l’occasion de chaque loi de finance et de chaque loi de financement de la sécurité sociale. Nous informons le plus tôt possible sur les projets de loi en cours afin de vous permettre d’anticiper les nouvelles lois. Vous retrouverez également quelques communiqués spéciaux sur des événements partenaires, tels que les concours à la création d’entreprise.

Loi PACTE : ce qui change pour les entrepreneurs

La loi PACTE, publiée au journal officiel le 22 mai 2019, contient plusieurs réformes visant les créateurs d’entreprises et les TPE. Une partie de ces réformes vise à simplifier la création d’entreprise et à favoriser leur croissance. Pour cela, des dispositions allègent les démarches administratives ainsi que certains coûts pour les entreprises. Ce dossier vous informe à propos des principales réformes de la loi PACTE qui concernent les créateurs d’entreprises et les TPE : Les micro-entrepreneurs ne sont plus obligés d’avoir un compte bancaire séparé Fin du stage de préparation à l’installation pour les artisans La mise en place d’un guichet en ligne unique Les allègements au niveau des EIRL Annonces légales : ouverture à la presse en ligne et […]

Aviva France offre 1 million d’euros pour 40 entrepreneurs

Cette année encore, Aviva France a décidé de récompenser les entrepreneurs utiles et innovants. Avec une dotation conséquente, la Fabrique Aviva pour sa 4ème édition fait peau neuve. Le coin des entrepreneurs vous informe à propos du concours La Fabrique Aviva et vous indique comment y participer. La Fabrique Aviva, c’est quoi ? La Fabrique, concours organisé par Aviva, offre une aide financière d’1 million d’euros aux idées entrepreneuriales à la fois utiles et innovantes. Depuis sa création il y a 3 ans, les jurys locaux et nationaux ont désigné 157 Grands Gagnants qui se sont partagés pas moins de 3 millions d’euros. 8,5 millions de votes du grand public qui ont départagé les candidats et plus de 500 projets finalistes […]

Comment décorer son entreprise ?

Souvent mise de côté, la question de la décoration n’est pas une priorité pour beaucoup de chefs d’entreprise. Pourtant les chiffres parlent d’eux même : Selon le baromètre Opinion Way réalisé en 2018, 84% des sondés sont favorables à la transformation de leur espace de travail lorsque cela leur est proposé. Si votre entreprise se porte bien, il est donc peut-être temps de penser à l’aspect de votre environnement de travail. Mais, avant de vous lancer, il faut s’interroger sur la bonne approche à adopter. Ce dossier vous éclaire sur les méthodes de décoration professionnelle possibles et leurs avantages. Le concept “Comme à la maison” En utilisant des codes empruntés à l’habitat, vous axerez votre démarche vers le bien-être de […]

Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat de 1000 € : comment ça marche ?

La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat fait partie des mesures d’urgence économique et sociale annoncées par Emmanuel Macron. Le décret d’application devrait être signé vendredi 21 décembre 2018 au plus tard. Le coin des entrepreneurs vous explique ce que prévoit l’avant-projet de loi au sujet de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat. Dès que le décret sera publié, nous vous invitons à le consulter pour prendre connaissance des modalités définitives de cette prime. La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat est-elle obligatoire ? L’employeur n’aura aucune obligation de mettre en place la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat. Tous les salariés n’en bénéficieront donc pas automatiquement. Au niveau de la mise en place de la prime, celle-ci devrait être décidée : de […]

Projet de loi de finance 2019 : les amendements de l’assemblée nationale

Le projet de loi de finance pour 2019, dont nous avons présenté les principales mesures visant les entreprises dans ce dossier : PLF 2019 pour les entreprises, a subi plusieurs amendements lors de sa lecture par l’assemblée nationale. (Un amendement correspond à une modification apportée au projet de loi). Nous vous informons ci-dessous à propos des principaux amendements pris par l’assemblée nationale lors de la lecture du projet de loi de finance 2019 et qui visent les entreprises : La déduction intégrale du salaire du conjoint de l’exploitant Réforme du régime d’imposition des produits liés aux brevets Pérennisation de l’augmentation du dernier acompte d’IS des grandes entreprises Aménagement du dispositif Dutreil-transmission Cessions de titres intragroupes : baisse de la quote-part limitée […]

Projet de loi de finance 2019 : les mesures pour les entreprises

Le projet de loi de finance pour 2019 a été présenté par le gouvernement, qui contient des mesures visant les particuliers et les entreprises. L’examen du projet de loi par l’assemblée nationale débutera mardi 9 octobre. Le coin des entrepreneurs vous présente toutes les mesures du projet de loi de finance pour 2019 qui concernent les entreprises : Mise en place d’une révocabilité en cas d’option pour l’IS Modification au niveau des règles de calcul des acomptes d’IS Modification au niveau de l’imposition des cessions ou concessions de brevet Aménagement du dispositif Dutreil transmission Régime mère-fille : changement au niveau des dividendes Simplification en matière de déductibilité des charges financières Suppression de certains dispositifs sous-utilisés Mise en conformité de la TVA […]

Plan vélo et mobilités actives : les mesures qui concernent les employeurs

Le « plan vélo et mobilités actives » a été présenté le 14 septembre 2018 par le premier ministre. L’objectif du plan est d’inciter d’avantage de personnes à se déplacer à vélo. Pour cela, des mesures sont prévues dans ce plan pour encourager les employeurs à inciter leurs salariés à utiliser un vélo. Nous vous expliquons dans cette publication quelles sont les mesures d’incitations fiscales prévues pour les entreprises dans le plan vélo et mobilités actives : Le forfait mobilité durable, qui remplacera l’indemnité kilométrique vélo La réduction d’impôt sur les engagements de location de vélos La mise en place d’un barème kilométrique vélo L’indemnité kilométrique vélo, un premier dispositif qui a fait ses preuves Cette indemnité consiste en une prise en […]

Loi PACTE : ce qui est prévu pour les créateurs d’entreprises

Le projet de loi PACTE, Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises, contient plusieurs mesures qui concernent directement les créateurs d’entreprises. L’un des objectifs de la loi PACTE est de simplifier les démarches de création d’entreprise. Toutes les mesures du projet de loi PACTE doivent être examinées par le parlement au moins de septembre 2018. Dans ce dossier, Le coin des entrepreneurs vous présente les principales mesures proposées par le projet de loi PACTE qui concernent les créateurs d’entreprises : La simplification des processus de création d’entreprise L’instauration d’un forfait pour les annonces légales La mise en place d’un registre unique pour les entreprises La suppression du stage de préparation à l’installation pour les artisans La fin […]

Le prélèvement forfaitaire unique de 30% sur les dividendes (dès 2018)

La loi de finances pour 2018 comporte une réforme majeure du régime d’imposition des revenus de capitaux mobiliers : la mise en place d’un prélèvement forfaitaire unique (également appelé Flat Tax) de 30% sur l’ensemble des revenus de capitaux mobiliers et des plus-values mobilières. A compter du 1er janvier 2018, les dividendes versés aux associés et dirigeants de sociétés seront soumis au prélèvement forfaitaire unique de 30%. Toutefois, les associés et dirigeants de sociétés auront la possibilité d’opter expressément pour l’ancien régime d’imposition. Le coin des entrepreneurs vous explique le fonctionnement du prélèvement forfaitaire unique de 30% sur les dividendes et l’option possible pour l’ancien système (imposition au barème progressif). Le prélèvement forfaitaire unique de 30% sur les dividendes A compter […]

Flat tax à 30% pour 2018 : le point sur l’imposition des dividendes et des plus-values mobilières

Les entrepreneurs seront concernés par la flat tax, ou prélèvement forfaitaire unique, sur tous leurs revenus de capitaux mobiliers perçus à compter de 2018 et sur toutes les plus-values de cession de titres réalisées à compter de 2018. Cette flat tax au taux de 30% englobe les prélèvements sociaux (à hauteur de 17,20%) et le prélèvement libératoire d’impôt sur le revenu (à hauteur de 12,80%). Toutefois, il sera toujours possible de bénéficier sous option du régime d’imposition précédent. Dans ce dossier, nous allons nous intéresser au fonctionnement de la flat tax et à sa comparaison avec les modalités d’imposition précédente, au niveau de la fiscalité des dividendes et des plus-values de cession de titres, puis vous indiquer quel est le […]

Régime micro-entreprise : ce qui va changer au 1er janvier 2018

La loi de finance et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 contiennent plusieurs mesures qui vont entraîner des modifications majeures dans le fonctionnement des micro-entreprises : le rehaussement des seuils du régime micro-entreprise, l’appréciation du dépassement des seuils sur deux ans, l’indépendance entre le régime micro-entreprise et la franchise en base de TVA, l’exonération de CFE pour les petites micro-entreprises (moins de 5 000 € de recettes), la sortie progressive des certaines professions de la CIPAV. Ce dossier vous propose une étude complète sur les changements concernant le régime micro-entreprise dès le 1er janvier 2018. Le rehaussement significatif des seuils du régime micro-entreprise La loi de finance pour 2018 prévoit un rehaussement significatif des seuils du régime micro-entreprise à […]

En marche vers la fin du RSI : que va-t-il se passer ?

Chose promise, chose due, l’une des mesures phare du quinquennat Macron va être appliquée à partir de Janvier 2018. Le Régime Sociale des Indépendants sera petit à petit aligné au régime général de la sécurité sociale. Le RSI : qu’est ce que c’est ? Créé entre 2006 et 2008, le Régime Social des Indépendants a été mis en place pour gérer la protection sociale des artisans, commerçants et toutes les professions libérales… Il a pour but de gérer la protection sociale de plus de 4 millions de Français. Il est composé d’une caisse nationale et de 28 caisses régionales, auxquelles s’ajoutent 2 caisses propre à l’assurance maladie-maternité des professions libérales (L’une pour l’Ile-de-France, l’autre pour le reste des régions). Entre […]

Edition 2017 du concours national de la création d’entreprise

Le Concours National de la Création d’Entreprise, organisé chaque année par Creatests, est un concours ouvert aux nouveaux et futurs entrepreneurs. Les gagnants du concours bénéficieront de dotations leur permettant de les aides à finaliser leur projet. Le coin des entrepreneurs vous présente le déroulement de l’édition 2017 du concours national de la création d’entreprise, dont les inscriptions ont débuté à compter du 23 février 2017. Comment se déroule l’édition 2017 du concours ? Etape 1 : Dépôt des dossiers de candidature A compter du 23 février 2017 et jusqu’au 18 avril 2017 au plus tard, les porteurs de projet et les nouveaux entrepreneurs pourront déposer leur candidature. Pour ce faire, un dossier de candidature doit être complété en ligne directement […]

Vous avez un projet utile et innovant ? Participez à La Fabrique Aviva !

La Fabrique Aviva souhaite soutenir le développement de l’économie sociale et environnementale et être un catalyseur de l’innovation citoyenne. Pour cela, la Fabrique Aviva propose 1 million d’euros aux entrepreneurs porteurs de projet utiles et innovants afin de les aides à concrétiser leurs idées. Vous avez un projet de création d’entreprise utile et innovant ? Vous avez jusqu’au 28 février 2017 pour déposer votre dossier et tenter d’obtenir une aide financière ! Qu’est-ce que La Fabrique Aviva ? Aviva souhaite accompagner le développement de l’économie sociale et environnementale et propose, à ce titre, « La Fabrique Aviva » pour offrir une aide financière d’un million d’euros à des initiatives entrepreneuriales innovantes et utiles. L’édition précédente du concours La Fabrique Aviva avait permis de soutenir financièrement […]

Loi de finance 2017 : les mesures pour les entreprises

La loi de finance pour 2017 a été publiée au journal officiel le 30 décembre 2016. La plupart des mesures adoptées qui visent les entreprises sont celles que nous vous avions présenté dans notre dossier consacré au projet de loi de finance pour 2017. Le coin des entrepreneurs vous présente les mesures de la loi de finance pour 2017 qui concernent les entreprises et sur leurs modalités de mise en œuvre. Voici le sommaire de ce dossier consacré à la loi de finance 2017 pour les entreprises : Le taux normal de l’IS est abaissé progressivement à 28% Le champ d’application du taux réduit de l’IS est élargi Le dernier acompte d’IS des grandes entreprises est augmenté Le taux de calcul du […]

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (LFSS 2017)

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 a été publiée au journal officiel le 24 décembre 2016. Plusieurs mesures visant les travailleurs indépendants et les entreprises entreront entrent en vigueur dès le 1er janvier 2017, alors que d’autres prendront effet ultérieurement ou nécessitent la publication d’un décret d’application. Le coin des entrepreneurs vous propose de prendre connaissance des principales mesures de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (LFSS 2017). Élargissement du champ des bénéficiaires de l’ACCRE dès 2017 Pour les projets de création ou de reprise ayant lieu à compter du 1er janvier 2017, la loi de financement de la sécurité sociale indique que l’ACCRE peut également bénéficier : aux personnes salariées ou licenciées d’une […]

Loi Sapin 2 : les principaux dispositions pour les entreprises

La loi Sapin 2, entrée en vigueur le 11 décembre 2016, prévoit de nouvelles dispositions juridiques, fiscales et comptables à destination des entreprises. Le coin des entrepreneurs vous informe sur les principales dispositions de la loi Sapin 2 : Le régime micro-entreprise est ouvert à certaines EURL L’option des micro-entreprises pour un régime réel est réduite à 1 an Le passage en EURL ou en SASU pour les entrepreneurs individuels est simplifié Une dispense de nomination d’un commissaire aux apports est prévue pour créer une SAS Les livres comptables ne doivent plus être visés lors des cessions de fonds De nouvelles dispositions affectent le fonctionnement des sociétés anonymes Une sanction plus lourde en cas de non-respect des délais de paiement L’action en comblement de passif écartée […]

Projet de loi de finance 2017 : les changements au niveau de l’IS

Le projet de loi de finance pour 2017 prévoit deux changements majeurs au niveau de l’impôt sur le sociétés (IS) qui ont été adoptés par les députés récemment : la baisse progressive du taux normal de l’impôt sur les sociétés à 28% et l’élargissement du périmètre d’éligibilité au taux réduit d’IS à 15%.  Nous vous présentons, dans ce dossier d’actualité consacré au projet de loi de finance 2017 pour les entreprises, les deux changements majeurs qui devraient impacter l’impôt sur les sociétés : La baisse progressive du taux normal de l’IS sur 4 ans, qui serait ramené à 28% L’élargissement du périmètre d’éligibilité au taux réduit d’IS de 15% La baisse progressive sur 4 ans du taux de l’impôt sur les sociétés à 28% Comme annoncé […]

Participez à l’édition 2016 du salon des entrepreneurs de Nantes !

Vous êtes dirigeants d’entreprise ou avez un projet de création ou de reprise d’entreprise ? Participez au salon des entrepreneurs de Nantes 2016 les 23 et 24 novembre prochain à la cité des congrés ! A l’occasion du salon des entrepreneurs, vous pourrez notamment : bénéficier de formation gratuite avec 100 conférences et ateliers en accès libre, obtenir des conseils et accompagnements avec les 120 partenaires et exposants, développer votre réseau avec plus de 3 000 cartes de visite échangées, et écouter des témoignages avec de grands entrepreneurs livrent déconvenues et clés de leur réussite. Profitez de ces 2 jours pour capter les nouvelles tendances, trouver des financements, booster votre business grâce au numérique et développer votre réseau ! Pour plus d’informations : Programme et invitation gratuite ! Les […]

Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Après avoir présenté les mesures pour les entreprises du projet de loi de finance pour 2017, Le coin des entrepreneurs vous informe sur les mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 qui concernent les professionnels. Voici les grandes parties de ce dossier consacré au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Le durcissement des conditions pour obtenir les exonérations ACCRE La limitation des exonérations de cotisations dans les BER La réduction dégressive de la cotisation maladie-maternité pour les travailleurs indépendants L’amélioration de la couverture sociale des professionnels libéraux Les autres mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 Durcissement des conditions pour bénéficier des exonérations ACCRE […]

Le projet de loi de finance 2017 pour les entreprises

Le coin des entrepreneurs vous informe sur les mesures du projet de loi de finance pour 2017 qui concernent les entreprises et sur leurs modalités de mise en œuvre. Voici les grandes parties de ce dossier consacré au projet de loi de finance 2017 pour les entreprises : La baisse progressive de l’IS, qui serait ramené à 28% La hausse du taux de calcul du CICE, qui passerait à 7% La revalorisation des seuils d’application des régimes d’imposition La fin de l’amortissement exceptionnel des logiciels La mise en place de nouveaux plafonds de déduction pour les véhicules de tourisme Les autres mesures du projet de loi de finance 2017 qui concernent les entreprises Baisse progressive du taux de l’impôt sur les sociétés à […]

Découvrez les 3 lauréats des Prix EDF PULSE 2016 !

La remise des prix EDF Pulse 2016, concours d’innovation organisé par EDF qui récompensent des start-up innovantes partout en Europe, a eu lieu le 30 juin lors de la soirée « EDF Pulse @ VivaTechnology ». Les trois lauréats désignés par les internautes sont Kara (catégorie ville bas carbone), Ecoisme (catégorie habitat connecté) et Biomodex (catégorie e-santé). Les prix EDF PULSE en quelques mots Les prix EDF Pulse sont une initiative lancée par EDF en 2014 dans le but de soutenir les start-up basées en France et en Europe qui œuvrent dans trois domaines en phase avec les mutations du secteur de l’énergie : La ville bas carbone, qui récompense les meilleures innovations en faveur de l’efficacité énergétique des villes et leur impact […]

Rendez-vous à Viva Technology avec EDF !

La première édition du salon Viva Techonology se déroule à Paris, du 30 juin au 2 juillet 2016. Plus de 5000 start-ups innovantes sont attendues pour présenter leur projet et leur vision du futur ! EDF, qui accorde beaucoup d’importance à l’innovation technologique dans les domaines de l’habitat connecté, de la e-santé et de la ville bas carbone, participera à l’évènement et vous proposera notamment : de rencontrer les finalistes des Prix EDF PULSE 2016 et de découvrir la ville de demain. Le salon Viva Technology, qu’est-ce que c’est ? La première édition du salon VivaTechnology, grand rendez-vous de l’innovation organisé par les groupes Publicis et Les Echos, se déroule à Paris du 30 juin au 2 juillet 2016 au Parc des expositions […]

Salon des entrepreneurs de Lyon – 15 & 16 juin 2016

Créateurs, Start up, dirigeants de TPE/PME, jeunes entrepreneurs, repreneurs, franchisés… Participez au plus grand rassemblement d’entrepreneurs en Auvergne Rhône-Alpes. Un rendez-vous unique pour faire décoller vos projets et bénéficier sur un même lieu de : Formation gratuite –100 conférences et ateliers en accès libre Conseils & Accompagnement – 850 experts mobilisés Networking – Plus de 5 000 cartes de visite échangées Témoignages – De grands entrepreneurs livrent déconvenues et clés de leur réussite Profitez de ces 2 jours pour capter les nouvelles tendances, trouver des financements, booster votre business grâce au numérique et développer votre réseau ! Les incontournables 2016 * Small Business Tech : boostez votre business grâce au numérique ! Création de sites web, référencement, webmarketing, réseaux sociaux… […]

EDF Pulse : les finalistes de la catégorie ville bas carbone

La catégorie Ville bas carbone des Prix EDF Pulse récompense les meilleures innovations en faveur de l’efficacité énergétique des villes et leur impact environnemental, le développement des déplacements urbains électriques, la croissance de la ville connectée, des services urbains « bas carbone», des smart-grids. Les deux finalistes de la catégorie Ville bas carbone pour l’édition 2016 du concours EDF Pulse sont Kara et Mon toit vert. Le lauréat est désigné par les internautes, nous vous invitons donc dès à présent et jusqu’au 10 mai à voter pour votre projet préféré sur pulse.edf.com ! Kara : un système d’éclairage public intelligent La start-up française Kara propose un système d’éclairage public intelligent pour optimiser l’usage de l’énergie. Pour cela, le système conçu par cette […]


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