Immatriculer son entreprise : les formalités

Afin de demander l’immatriculation de votre EURL au registre du commerce et des sociétés, vous devez remplir un formulaire M0 pour déclarer la création de la société. Ce document fournit un certain nombre d’informations au sujet de l’EURL. En principe, c’est le gérant de l’EURL qui doit remplir le M0. Toutefois, ce travail peut être délégué à une autre personne (un professionnel chargé de réaliser les démarches d’immatriculation par exemple). Le coin des entrepreneurs vous explique comment remplir le formulaire M0 pour créer une EURL : Le formulaire M0 à utiliser pour créer une EURL M0 – cadre 1 : Sélection de l’opération envisagée M0 – cadre 2 à 6 : Déclaration relative à la société M0 – cadre 7 à 12 : Déclaration relative à […]

Le formulaire M0 correspond à la déclaration de création d’une société. Il doit être utilisé dans le cadre de la création d’une SASU. Sur ce document, le créateur d’entreprise doit fournir plusieurs informations à propos de la SASU qu’il souhaite immatriculer. Dans ce dossier, Le coin des entrepreneurs vous explique comment remplir le formulaire M0 dans le cadre de la création d’une SASU. Quel formulaire M0 utiliser pour créer une SASU ? Il existe deux types de formulaires M0 pour procéder à la constitution d’une société commerciale. Pour créer une SASU, il faut donc s’assurer d’utiliser le bon formulaire. Celui qui doit être utilisé pour la constitution d’une SASU est le CERFA 13959. L’autre formulaire est destiné à la création […]

Un créateur d’entreprise peut tout à fait créer une société à un seul associé (ou société unipersonnelle) lorsqu’il ne souhaite pas exercer son activité en nom propre (en entreprise individuelle ou en EIRL). Pour créer une société à un seul associé, deux options sont possibles au niveau du statut juridique : l’EURL (SARL à un seul associé) et la SASU (SAS à un seul associé). Dans ce dossier, nous évoquons la création d’une société par un seul associé en abordant des aspects importants, notamment le choix du statut juridique et les étapes de création. Peut-on créer une société à un seul associé ? Créer une société à un seul associé : le choix du statut juridique Les étapes pour créer […]

Pour que les créateurs d’entreprises puissent obtenir l’immatriculation de leur entreprise dans les registres légaux, ils doivent accomplir un certain nombre de formalités. Ces formalités de création d’entreprise dépendent du statut juridique de leur entreprise (entreprise individuelle, SARL, SAS, société civile…). Ce guide a pour objectif de vous informer le plus précisément possible à propos de toutes les formalités de création d’entreprise que vous devez accomplir pour créer votre entreprise et démarrer votre nouvelle activité professionnelle. Sommaire du guide des formalités de création d’entreprise : La rédaction des statuts de la société La réalisation des apports à l’entreprise La publication de l’avis de constitution La déclaration de création d’entreprise Les autres formalités de création d’entreprise Le dépôt de la demande […]

Le formulaire M0 société civile (CERFA 13958*02) correspond à la déclaration d’immatriculation d’une société civile. C’est cette déclaration qui doit être complétée pour demander l’immatriculation d’une SCI (Société Civile Immobilière) au registre du commerce et des sociétés. Attention : il ne s’agit toutefois pas du seul document à transmettre pour demander l’immatriculation, d’autres documents doivent être également fournis (exemplaire des statuts, attestation de parution de l’avis de constitution…). Si vous avez besoin de plus d’information sur ce point : l’immatriculation d’une SCI.  Ce dossier vous explique comment remplir le formulaire M0 société civile dans le cadre de l’immatriculation d’une SCI ayant une activité de location.  Présentation du formulaire M0 société civile Formulaire M0 SCI : déclaration relative à la société Formulaire […]

Vous souhaitez démarrer une nouvelle activité professionnelle en entreprise individuelle (ou en nom propre) ? Il est dans ce cas nécessaire de demander l’immatriculation de votre entreprise afin de pouvoir exercer votre activité. Dans ce dossier, nous vous expliquons toutes les démarches que vous devez accomplir pour demander l’immatriculation de votre entreprise individuelle : Les formulaires de demande d’immatriculation d’une entreprise individuelle La demande d’immatriculation de l’entreprise individuelle Les autres formalités à accomplir en parallèle de l’immatriculation Les formulaires de demande d’immatriculation d’une entreprise individuelle Pour demander l’immatriculation de votre entreprise individuelle, vous devez compléter un formulaire. Celui-ci dépend de la nature de votre activité. Voici le formulaire à utiliser : L’activité est commerciale : vous devez utiliser le formulaire […]

Pour créer une entreprise, il faut accomplir un certain nombre de formalités qui dépendent de la forme juridique choisie. Une fois que ces formalités sont accomplies, il est possible de demander l’immatriculation de l’entreprise. Ce dossier est destiné à informer les entrepreneurs qui ont validé leurs choix de création d’entreprise (choix de la forme juridique de l’entreprise, choix du régime d’imposition des bénéfices…) et qui ont décidé de commencer les démarches pour immatriculer leur entreprise. Nous vous informons à propos des formalités à accomplir pour créer votre entreprise et obtenir votre immatriculation. Au niveau de chaque formalité présentée, nous vous indiquerons quelles sont les formes juridiques concernées pour que vous puissiez identifier facilement les seules démarches qui vous concernent. Je […]

Pour demander l’immatriculation de son entreprise, l’entrepreneur doit communiquer un certain nombre de documents au centre de formalités des entreprises. Il est nécessaire que le dossier de demande d’immatriculation soit complet pour que la démarche aboutisse. Au préalable, il faut donc avoir accompli toutes les formalités nécessaires. Ce dossier vous explique quels sont les documents à transmettre pour demander l’immatriculation d’une entreprise, en distinguant les créations d’entreprises individuelles et les créations de sociétés commerciales : Les documents à transmettre pour demander l’immatriculation d’une entreprise individuelle Les documents à transmettre pour demander l’immatriculation d’une société Immatriculation d’une entreprise individuelle : les documents à transmettre Nous vous expliquons ci-dessous quels sont les documents et les pièces justificatives à transmettre au centre de […]

Une fois que vous avez procédé à la création de votre entreprise et obtenu votre immatriculation, vous allez devoir accomplir d’autres démarches le plus rapidement possible afin que tout soit en place pour démarrer votre activité avec sérénité. Le coin des entrepreneurs vous informe à propos de plusieurs démarches à accomplir juste après avoir créé votre entreprise : J’ouvre mon compte bancaire professionnel Je débloque les apports déposés sur un compte bloqué Je vérifie les informations fiscales de mon entreprise Je souscris les contrats d’assurance nécessaires Je fais adhérer l’entreprise à une caisse de retraite Je mets en place la facturation et la comptabilité J’ouvre mon compte bancaire professionnel Sauf si vous avez choisi d’exercer en entreprise individuelle, vous allez […]

Le calendrier des formalités de constitution d’une société est toujours le même, peu importe la forme juridique de la société. Les démarches doivent être accomplies dans un ordre précis. Par contre, comme nous le verrons dans les différentes parties de ce dossier, la durée et les délais à prévoir pour les accomplir dépendent des caractéristiques du projet. La constitution d’une société peut être très rapide ou, au contraire, elle peut parfois durer plusieurs mois. Le coin des entrepreneurs vous propose un calendrier des formalités de constitution d’une société commerciale de type SARL, SAS, EURL ou SASU ainsi que des précisions à propos des délais à prévoir afin d’accomplir les différentes démarches de constitution. Étape 1 : Le projet de statuts […]

Ce dossier vous explique simplement comment immatriculer votre société commerciale au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) et vous informe sur toutes les formalités à accomplir en fonction de la forme juridique de votre société commerciale : Les démarches pour immatriculer une société commerciale La rédaction des statuts de la société commerciale La réalisation des apports en capital social La signature des statuts et la nomination des dirigeants La publication d’un avis de constitution au journal des annonces légales Le formulaire M0 pour demander l’immatriculation de la société Le dépôt de la demande d’immatriculation d’une société commerciale La déclaration des bénéficiaires effectifs L’immatriculation de la société commerciale et l’obtention de l’extrait K-Bis Nous ne nous intéresserons ici qu’aux formes […]

Pour demander l’immatriculation d’une SAS, il faut accomplir plusieurs formalités dans un ordre précis. Parmi les principales démarches, nous retrouvons : la rédaction du projet de statuts, la réalisation des démarches relatives aux apports en capital social, l’adoption des statuts définitifs, la nomination des dirigeants sociaux, la publication d’un avis de constitution, la rédaction de la déclaration de constitution (imprimé M0), et le dépôt de la demande d’immatriculation au centre de formalités des entreprises. Ce guide vous explique toutes les formalités à accomplir pour demander l’immatriculation d’une SAS : La rédaction du projet de statuts de la SAS Le dépôt des apports en numéraire L’évaluation des apports en nature L’adoption définitive des statuts La nomination des dirigeants sociaux La publication […]

Pour demander l’immatriculation d’une EURL, il faut accomplir plusieurs formalités de constitution dans un ordre précis. Les principales formalités à accomplir pour procéder à l’immatriculation d’une EURL sont : la rédaction des statuts, la réalisation des apports en capital, la publication d’un avis de constitution, la rédaction de la déclaration de constitution (imprimé M0-SARL). Une fois que toutes les formalités sont accomplies, le créateur d’entreprise doit transmettre son dossier complet de demande d’immatriculation de l’EURL au centre de formalités des entreprises. Ce guide vous informe sur toutes les formalités à accomplir pour procéder à l’immatriculation d’une EURL, de la rédaction des statuts jusqu’à l’obtention de l’extrait K-Bis. En fonction de votre projet, il se peut que vous ne soyez pas […]

Le registre des bénéficiaires effectifs (RBE) est une formalité obligatoire à accomplir dans le cadre de la constitution d’une société depuis le 2 août 2017 (loi Sapin 2). Elle consiste en l’inscription, sur le registre des bénéficiaires effectifs, de l’identité de toutes les personnes physiques qui exercent le contrôle effectif de la société.  Les sociétés existantes avant l’entrée en vigueur de cette nouvelle formalité ont du régulariser leur situation avant le 1er avril 2018 en mentionnant sur le registre des bénéficiaires effectifs l’identité des associés personnes physiques qui exercaient le contrôle effectif de la société. L’obligation d’inscription sur le registre des bénéficiaires effectifs Nous vous indiquons ci-dessous quelles sont les sociétés et entités juridiques concernées par cette formalité et nous […]

Afin de demander l’immatriculation d’une SASU, il faut accomplir plusieurs formalités dans un ordre précis. Parmi les démarches nécessaires à l’immatriculation d’une SASU, nous retrouvons : la rédaction des statuts, la réalisation des apports en capital, la publication d’un avis de constitution, la rédaction de la déclaration de constitution (imprimé M0). Ensuite, l’étape finale de la constitution de la SASU correspond à l’envoi du dossier de demande d’immatriculation au centre de formalités des entreprises. Ce guide vous explique, étape par étape, toutes les formalités à accomplir pour procéder à l’immatriculation d’une SASU. Suivant votre projet, il se peut que vous ne soyez pas concerné par certaines étapes. Dans ce cas, il faut ignorer l’étape en question et passer à la formalité suivante. […]

L’extrait Kbis permet d’attester que l’entreprise est régulièrement enregistrée au registre du commerce et des sociétés, il constitue « la carte d’identité » de l’entreprise.  Sur un extrait Kbis, on retrouve plusieurs informations essentielles au sujet de l’entreprise : sa dénomination, sa forme juridique, son capital social, l’identité de ses dirigeants, son activité, l’adresse des établissements… Egalement, il indique si une procédure collective est en cours ou non. Qu’est-ce qu’un extrait Kbis ? L’extrait Kbis constitue la carte d’identité officielle et à jour d’une entreprise. Il est remis au créateur d’entreprise en plusieurs exemplaires suite au dépôt du dossier complet de demande d’immatriculation de l’entreprise au registre du commerce et des sociétés. Sur ce document, on retrouve les informations importantes concernant une entreprise : sa […]

Plusieurs formalités doivent être accomplies très rapidement après l’immatriculation de la société. Cela permet à l’entrepreneur de démarrer son activité dans les meilleurs conditions possibles. Voici quelques démarches importantes à effectuer une fois que la nouvelle société est immatriculée au registre du commerce et des sociétés : ouvrir un compte bancaire professionnel, mettre en place les documents commerciaux de l’entreprise, mettre en place la comptabilité de l’entreprise, mettre en place tous les outils informatiques de l’entreprise, assurer la société et son dirigeant dans tous les domaines nécessaires, mettre en place tous les registres du personnel obligatoires. Suivant la nature de l’activité de la société et l’organisation choisie, d’autres démarches peuvent être requises dès l’immatriculation de la société. Le dirigeant doit […]

La création et l’immatriculation d’une SARL s’effectuent en accomplissant plusieurs formalités dans un ordre bien précis. Parmi ces démarches, nous retrouvons notamment la rédaction des statuts de la SARL, la réalisation des apports à la société, la publication d’un avis de constitution et la rédaction de la déclaration d’immatriculation d’une SARL. La procédure se termine par le dépôt de la déclaration de création de la SARL au centre de formalités des entreprises, accompagnée de tous les justificatifs demandés. Ce guide pratique vous explique, en 10 étapes, les démarches à accomplir pour créer votre SARL et vous délivre plusieurs conseils pour vous aider dans vos formalités de constitution.  A noter : certaines des étapes du dossier, telles que celles liées aux apports de […]

Pour créer une SARL, il est nécessaire de compléter une déclaration de constitution d’une société à responsabilité limitée (plus couramment appelée imprimé M0 SARL). Sur cette déclaration, les futurs associés de la SARL doivent indiquer un certain nombre d’informations au sujet de leur future société. Le coin des entrepreneurs vous délivre plusieurs conseils et explications pour vous aider à compléter correctement la déclaration de constitution de votre SARL. Nos conseils pour compléter la déclaration de constitution de votre SARL Tout d’abord, pour compléter votre déclaration de constitution, vous devez utiliser un exemplaire définitif des statuts de la SARL. Vous y retrouverez une grande partie des informations demandées dans la déclaration de constitution. Ensuite, vous pouvez vous aider de la notice […]

Pour immatriculer une EURL, il est nécessaire d’accomplir plusieurs démarches dans le bon ordre. Il faut rédiger des statuts, réaliser les apports prévus, publier un avis de constitution, compléter une déclaration de constitution (imprimé M0) et déposer le dossier de création complet au centre de formalités des entreprises. Ce guide pratique vous explique, en 10 étapes, toutes les démarches à accomplir pour immatriculer votre EURL. En fonction de votre projet, il se peut que vous ne soyez pas concerné par certaines étapes (notamment les démarches liées aux apports de biens communs et l’évaluation des apports en nature). Etape 1 : Rédiger les statuts de l’EURL La création d’une EURL implique de rédiger des statuts. Cet acte juridique a pour but d’organiser […]

Les démarches à accomplir pour créer son entreprise dépendent du statut juridique choisi. Parmi les différents statuts juridiques possibles dans le cadre d’un projet de création d’entreprise sans associés, nous retrouvons : l’entreprise individuelle, l’EIRL, l’EURL et la SASU. Nous vous résumons, pour chacun de ces statuts juridiques, les démarches à accomplir pour créer son entreprise. Les démarches de création d’une entreprise individuelle (ou EIRL) Pour la création d’une entreprise individuelle, les démarches sont simples. Il faut compléter un formulaire de déclaration de création d’une entreprise personne physique (formulaire P0). Le formulaire de déclaration doit être déposé au centre de formalités des entreprises compétent, accompagné : de l’autorisation requise en cas d’exercice d’une activité réglementée, d’un justificatif d’occupation des locaux utilisés pour l’exercice de l’activité professionnelle, […]

Avant d’entamer la création de votre société, vous devez vous informer sur toutes les démarches que vous allez devoir accomplir ainsi que sur les points importants où il faudra être particulièrement vigilant. Le coin des entrepreneurs vous propose une check-list des points importants à retenir avant de créer votre société. Les statuts doivent être en conformité avec la loi Les statuts d’une société doivent comporter plusieurs informations obligatoires qui dépendent de sa forme juridique. Ces informations obligatoires sont précisées dans le Code de commerce. Il est donc nécessaire de respecter les dispositions légales applicables afin de rédiger des statuts en conformité avec la loi. Egalement, certaines dispositions sont prévues par les textes de loi et les statuts ne pourront pas y déroger. C’est par exemple le […]

La constitution et l’immatriculation d’une SARL nécessitent l’accomplissement de plusieurs formalités dans un ordre bien précis. Nous vous expliquons dans ce guide pratique, étape par étape, toutes les démarches à effectuer pour procéder à la constitution et à l’immatriculation de votre SARL. Voici les étapes à suivre, de manière chronologique, pour procéder à la constitution d’une SARL : Rédiger le projet de statuts de la SARL Désigner le ou les gérant(s) de la SARL Evaluer les éventuels apports en nature Déposer sur un compte bloqué les fonds correspondants aux apports en numéraire Finaliser les statuts de la SARL et les signer Publier un avis de constitution de SARL au journal des annonces légales Établir une déclaration sur l’honneur de non-condamnation pour chaque […]

Avant de créer votre entreprise, vous devez déterminer si votre activité est artisanale, commerciale ou libérale. En effet, vous avez besoin de savoir quelle est la nature de votre activité afin de réaliser vos formalités de création d’entreprise. Pour vous permettre de déterminer si votre activité est artisanale, commerciale ou libérale, nous allons vous présenter à quoi correspond chacune de ces catégories d’activité. Les entreprises ayant une activité artisanale Les activités artisanales sont les activités exercées par les entreprises n’employant pas plus de 10 salariés et qui exerce une activité indépendante de production, de transformation, de réparation ou de prestation de services artisanales. On retrouve notamment dans les activités artisanales les métiers de l’alimentation (boulangers, boucher, pâtissiers, fromagers, chocolatiers…), les […]

Nous vous guidons, étape par étape, dans la constitution de votre EURL et dans toutes les formalités à accomplir pour immatriculer votre EURL. Voici les étapes à suivre, de manière chronologique, pour procéder à la constitution d’une EURL : Je rédige les statuts de mon EURL Je nomme le gérant de l’EURL s’il n’est pas désigné statutairement J’évalue les apports en nature Je procède au dépôt des fonds sur un compte bloqué Je finalise les statuts de l’EURL et je les signe Je publie un avis de constitution d’EURL J’établis une déclaration sur l’honneur de non-condamnation Je complète la déclaration de constitution d’une EURL Je dépose le dossier de constitution de l’EURL au greffe 1 – Rédiger les statuts de […]