Comptabilité

Les entreprises sont tenues de tenir une comptabilité régulière et l’étendue de leurs obligations comptable dépend de leur régime d’imposition. Un point récapitulatif est proposé ici : les obligations comptables des entreprises en fonction de leur régime d’imposition.

Vous retrouverez toutes les informations nécessaires sur les grands sujets liés à la comptabilité des entreprises : le compte de résultat, le bilan comptable, les livres comptables obligatoires, le choix du logiciel de comptabilité, les dates d’ouverture et de clôture de l’exercice comptable, la valorisation des stocks et bien d’autres thématiques.

Nous vous informons également dans cette partie sur les obligations comptables à respecter par type d’entreprise ou par type d’activité :

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Les obligations comptables des associations

Les obligations comptables applicables aux associations peuvent dépendre de plusieurs critères : la taille de l’association, son activité, sa fiscalité, son environnement réglementaire ou son mode de financement. Voici les obligations comptables de base applicables aux associations. Les sources du droit comptable pour les associations Les sources de droit en matière de réglementation comptable pour les associations sont notamment : Le règlement 99-01, Les règlements CRC 2004-12 et 2008-12. Un plan comptable spécifique est également prévu pour les associations, il s’agit du plan comptable associatif. Ce lien vous permet d’y accéder : PCG association – loi1901.com Les associations devant tenir une comptabilité et établir des comptes annuels La tenue d’une comptabilité conforme au plan comptable associatif et l’établissement de comptes annuels (bilan, compte […]

Les obligations comptables d’une EURL

Choisir d’exercer son activité en EURL implique de respecter plusieurs obligations en matière de comptabilité. S’agissant d’une société commerciale unipersonnelle, il convient de tenir d’une comptabilité et des livres comptables, d’établir des comptes annuels et, pour les EURL d’une certaine taille, d’avoir un commissaire aux comptes… L’obligation de tenir une comptabilité pour les EURL Une EURL doit tenir une comptabilité régulière, c’est-à-dire : Enregistrer chronologiquement les mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise ; Contrôler, au moins une fois tous les douze mois, au moyen d’un inventaire, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs qui composent le patrimoine de l’entreprise ; Établir, à la clôture de l’exercice, au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire, des comptes annuels ; Et conserver les documents comptables et les […]

Les obligations comptables des SARL

Une SARL doit respecter, parfois en fonction de sa taille, plusieurs obligations en matière de comptabilité : tenue d’une comptabilité et des livres comptables obligatoires, établissement des comptes annuels, audit des comptes par un commissaire aux comptes… Le coin des entrepreneurs vous précise quelles sont les obligations comptables de la SARL. La SARL et l’obligation de tenir une comptabilité Une SARL doit tenir une comptabilité régulière, c’est-à-dire : Enregistrer chronologiquement les mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise ; Contrôler, au moins une fois tous les douze mois, au moyen d’un inventaire, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs qui composent le patrimoine de l’entreprise ; Établir, à la clôture de l’exercice, au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire, des comptes annuels ; Et conserver les documents […]

Le contrôle légal des comptes annuels

Dans certains cas, les sociétés sont tenues de nommer un ou plusieurs commissaires aux comptes chargés de certifier que les comptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que la situation financière et du patrimoine de la personne ou de l’entité à la fin de l’exercice. (Article L. 823-9 du Code de Commerce) Qui est concerné par le contrôle légal des comptes ? Les sociétés anonymes (SA), les sociétés en commandite par actions (SCA) et les sociétés européennes (SE) doivent désigner un commissaire aux comptes dans tous les cas. Les sociétés en nom collectif (SNC), les sociétés en commandite simple (SCS) ou les sociétés à responsabilité limitée (SARL) sont tenues de désigner un commissaire aux comptes si […]

La compensation entre les créances et les dettes

En principe, la compensation entre les éléments d’actifs et de passifs est interdite. Toutefois, une entreprise peut déroger à cette règle dans un cadre strictement réglementé qui prévoit trois principaux cas de compensation possible entre les créances et les dettes : la compensation légale, la compensation volontaire et la compensation judiciaire. Principe de la compensation des créances et des dettes La compensation d’une créance avec une dette consiste, pour une entreprise, à se payer une créance que lui doit un débiteur sur une dette qu’elle doit elle-même à ce dernier (qui est ici dans la position du créancier). La créance détenue par l’entreprise est ainsi soldée totalement ou partiellement par l’annulation totale ou partielle de la dette de l’entreprise. Lorsque la […]

Les obligations comptables d’une SASU

La SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, est tenue de respecter plusieurs obligations en matière de comptabilité : tenue d’une comptabilité, livres comptables obligatoires, comptes annuels…Le coin des entrepreneurs vous explique dans cet article quelles sont les obligations comptables de la SASU. L’obligation de tenir une comptabilité pour la SASU Une SASU est tenue, comme tout commerçant de tenir une comptabilité régulière, c’est-à-dire : d’enregistrer chronologiquement les mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise ; de contrôler, au moins une fois tous les douze mois, au moyen d’un inventaire, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs qui composent le patrimoine de l’entreprise ; d’établir, à la clôture de l’exercice, au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire, des comptes annuels ; et de […]

Adhérer à un centre de gestion agréé

Suite à la création de leur entreprise, beaucoup d’entrepreneurs se demandent s’ils doivent adhérer ou non à un centre de gestion agréé. Nous allons vous apporter des précisions sur les situations dans lesquelles l’adhésion à un centre de gestion est recommandée, les avantages pour l’entreprise et ce que cela implique en contrepartie. Qui doit adhérer à un centre de gestion agréé ? Toutes les entreprises ont la possibilité d’adhérer à un centre de gestion agréé. Néanmoins, seules les entreprises individuelles et les sociétés de personnes ont intérêts à le faire car elles seules peuvent bénéficier des avantages fiscaux que nous présenterons ci-après. Il est donc vivement conseillé d’adhérer à un centre de gestion agréé lorsque l’on exerce : en entreprise individuelle, en EIRL à l’IR, […]

Le commissaire aux comptes en SAS

Dans certains cas, une SAS peut avoir l’obligation d’avoir un commissaire aux comptes titulaire ainsi qu’un commissaire aux comptes suppléant : franchissement de seuil, SAS filiale, SAS holding, demande des associés… Voici les différents scénarios possible en matière de nomination d’un commissaire aux comptes en SAS. La SAS franchit les seuils à la clôture de l’exercice Le franchissement de 2 des 3 seuils suivants à la clôture de l’exercice oblige la SAS à avoir un commissaire aux comptes : 8 millions d’euros de chiffre d’affaires, 4 millions d’euros de total bilan, 50 salariés en moyenne. Ces seuils sont ceux qui ont été fixé par la loi PACTE du 22 mai 2019. Ils s’appliquent à compter des exercices clos après la publication […]

La déclaration DAS 2

Les entreprises individuelles et les sociétés sont tenues de procéder chaque année à la déclaration des honoraires ou commissions, ou DAS 2, qu’elles ont versé à des tiers dès lors que ces dernières excèdent 600 euros par bénéficiaire. Voici une fiche d’information complète pour vous aider à établir votre déclaration DAS 2. Entreprises concernées par la DAS 2 Toute les entreprises, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, sont tenues d’établir une DAS 2 dès lors qu’elles versent à des tiers des montants supérieurs à 1200 euros par bénéficiaire et par an. Le tiers en question peut être salarié ou non de l’entreprise, et imposable ou non en France. Il convient de faire la somme des montants versés […]

Conseils pour choisir son expert-comptable

choisir son expert-comptable

Dans ce dossier, Lecoindesentrepreneurs vous présente 7 critères importants que vous devez étudier avant de choisir un expert-comptable. Ces conseils personnalisés pour choisir correctement son expert-comptable résultent, pour partie, de notre expérience dans le monde de l’expertise comptable. La proximité avec votre expert-comptable La proximité géographique est un critère important pour choisir son expert-comptable. Même si les moyens de communication sont aujourd’hui efficace (call-conférence, échanges dématérialisés…), les rendez-vous physiques n’ont pas d’équivalent pour échanger avec votre expert-comptable. Les honoraires de l’expert-comptable Trop souvent, l’entrepreneur qui a besoin d’un expert-comptable choisi le professionnel qui lui propose les honoraires les plus bas. Ce choix est explicable car on souhaite, notamment dans une création ou une reprise, maîtriser au maximum ses coûts, mais il […]

Les obligations de l’auto-entrepreneur

Bien que le statut d’auto-entrepreneur soit relativement souple, les créateurs d’entreprise qui optent pour ce statut doivent toutefois respecter plusieurs obligations. Voici un article qui va vous permettre de bien appréhender les obligations administratives qui incombent à chaque auto-entrepreneur : normes de facturation à respecter, tenue d’un registre des achats et d’un livre des recettes, déclaration des recettes sur le portail dédié aux auto-entrepreneurs.     La facturation des auto-entrepreneurs Un auto-entrepreneur, comme les autres entreprises, doit délivrer des factures à ses clients (à l’exception des quelques obligations prévues par la loi, comme par exemple les prestations effectuées à un particulier pour un montant inférieur à 25 euros TTC). Pour cela, les factures émises par un auto-entrepreneur doivent obligatoirement comporter plusieurs […]

L’évaluation des stocks de l’entreprise

Après avoir procéder au comptage des stocks lors de l’inventaire physique, il convient de procéder à l’évaluation des stocks afin de pouvoir déterminer le montant du stock de l’entreprise à une date donnée (il s’agit le plus fréquemment de la date de clôture de l’exercice comptable). Les règles d’évaluation des stocks Les stocks et les productions en cours sont évalués unité par unité ou catégorie par catégorie. Les méthodes sont différentes suivant le type de stock : les stocks de marchandises, de matières premières et de fournitures sont valorisés au coût d’acquisition HT, et les travaux en-cours sont quant à eux évalués au coût de production qui a été engagé jusqu’à la date de l’inventaire. Les stocks évalués au coût […]

La comptabilité en ligne : principe et avantages

La comptabilité en ligne est actuellement en plein développement, de plus en plus d’entrepreneurs et de petites entreprises l’utilisent car les avantages sont multiples.Après avoir présenté la comptabilité en ligne, nous exposerons dans cet article les avantages de ce système aussi bien pour l’entrepreneur que pour l’expert-comptable. Principe de la comptabilité en ligne La comptabilité en ligne est un système qui permet aux entrepreneurs d’avoir accès à leur comptabilité, voir de la tenir, via internet. A tout moment, l’expert-comptable de l’entrepreneur peut avoir accès à la comptabilité également. Aucun logiciel ne doit être installé sur l’ordinateur : la comptabilité en ligne s’effectue en mode ASP (qui signifie en français Fournisseur d’Applications Hébergées) ou mode SaaS. En général, il est possible de […]

Les qualités de l’expert-comptable

L’expert-comptable est un partenaire important du chef d’entreprise et il convient donc de prendre soin de trouver le bon expert-comptable pour vous accompagner dans votre projet. Ce dossier du Coin des Entrepreneurs vous indique les 4 qualités essentielles que doit avoir votre expert-comptable, ou que vous devez avoir en tête lorsque vous recherchez un expert-comptable. Un expert-comptable compétent Tout d’abord, et il s’agit là d’une qualité essentielle : votre expert-comptable doit être suffisamment compétent pour vous suivre. En effet, ce dernier doit disposer des compétences nécessaires pour pouvoir accompagner votre entreprise et il y a malheureusement parfois des professionnels qui ne parviennent pas à vous signifier concrètement qu’ils ne disposent pas de la compétence nécessaire pour vous conseiller. Encore une […]

La comptabilité de trésorerie

La comptabilité de trésorerie est méthode de tenue de la comptabilité basée sur les encaissements et les décaissements. Vos recettes et vos dépenses enregistrées en comptabilité correspondent uniquement à des montants que vous avez reçus et que vous avez payés. Les créances et les dettes ne sont constatées qu’à la date de clôture de l’exercice comptable. Dans de dossier, nous vous expliquons en détail le système de la comptabilité de trésorerie, son fonctionnement, ses avantages et ses inconvénients. Principe de la comptabilité de trésorerie La comptabilité de trésorerie consiste à enregistrer dans les livres de trésorerie, en cours d’exercice comptable, tous les encaissements et les décaissements en distinguant les modes de règlement (chèque, banque, caisse) et la nature des opérations réalisées […]

Le partage des rôles entre l’expert-comptable et l’entrepreneur

Dans un précédent article du Coin des Entrepreneurs, nous avons évoqué l’organisation que l’entrepreneur doit mettre en place pour gérer sa société. Nous prolongeons notre réflexion sur ce sujet en précisant le partage des rôles entre l’entrepreneur et l’expert-comptable. Le suivi administratif La facturation et l’encaissement des clients, le suivi et paiement des fournisseurs, le suivi des notes de frais concernent l’entrepreneur. Bien sûr, comme nous l’avons vu dans l’article sur le démarrage de l’entreprise, ce dernier peut bénéficier des conseils de son expert-comptable pour mettre en place ce suivi. La tenue comptable et les déclarations fiscales La tenue comptable est le plus souvent assurée par l’expert-comptable mais rien n’interdit à ce qu’elle le soit par l’entrepreneur si celui-ci pense disposer […]

Le démarrage de l’entreprise

Nous avons vu dans un précédent article du Coin des entrepreneurs le choix qu’a le créateur de procéder lui-même aux formalités de création de la société ou au contraire de se faire accompagner. Nous allons voir ci-après les premières étapes de gestion de la société liées à son démarrage. L’arrivée de nouveaux documents Si le dossier est transmis complet au centre de formalités de entreprises (CFE), ce dernier peut retourner le Kbis au créateur. Le Kbis est la carte d’identité de la société et chacun peut acheter le Kbis de toute société sur les sites internet dédiés (par exemple sur le site www.infogreffe.fr). Une des premières actions à avoir si l’on habite dans un immeuble collectif est de prévenir le postier ou […]

La comptabilité en mode SaaS

L’intérêt du mode Saas pour l’entrepreneur Le logiciel en tant que service ou en anglais le Software as a Service (SaaS) est un concept consistant à consommer un logiciel sous forme de service hébergé. Les applications basées sur le modèle SaaS sont construites d’emblée en mode Web et optimisées pour être accessibles par Internet. C’est donc une organisation informatique qui peut concerner en tout premier lieu l’entrepreneur. Mais c’est aussi une organisation qui concerne le cabinet d’expertise comptable. En effet, ce dernier peut faire le choix de travailler avec des logiciels comptables en mode Saas. C’est un  avantage évident pour le client du cabinet qui peut alors accéder en permanence à sa comptabilité grâce au web (accès avec code d’accès de […]

Les missions de l’expert-comptable

Après avoir publié, il y a quelques temps maintenant, un premier article sur le rôle de l’expert comptable, nous aborderons ici les différentes missions de l’expert comptable : les mission principales, qui sont les plus courantes et d’ordre comptable, les autres missions pouvant être effectuer accessoirement à une mission comptable, et les mission légales. Les missions principales de l’expert-comptable La mission principale d’un expert-comptable est bien entendu d’ordre comptable et elle peut être décomposée en trois missions : présentation des comptes, examen limité et audit contractuel. La mission de présentation des comptes annuels de l’entreprise Le chef d’entreprise choisit ici de confier tout ou partie de sa comptabilité à son expert-comptable. Il s’agira notamment ici de la tenue de la […]

Les comptes annuels : définition et contenu

comptes annuels

La plupart des entreprises ont l’obligation d’établir des comptes annuels une fois par an. La notion de comptes annuels englobe trois documents importants : le bilan, le compte de résultat et l’annexe comptable. Ce dossier vous explique en quoi consiste les comptes annuels, quelles sont les obligations et quels sont les documents qu’ils contiennent. Définition des comptes annuels et obligation Les comptes annuels constituent une obligation importante pour les entreprises, ils doivent être établis à la clôture de chaque exercice social. Ils sont constitués d’un ensemble de plusieurs documents qui forment un tout indissociable : le bilan, le compte de résultat, et les annexes comptables. Toutes les personnes physiques et morales qui ont la qualité de commerçant sont concernées par l’obligation de produire des […]

Les immobilisations en comptabilité

immobilisations

Une immobilisation est un actif qui est utilisé durablement par une entreprise, c’est-à-dire sur une durée supérieure à un exercice comptable. Les immobilisations peuvent être classées en 3 catégories : Les immobilisations incorporelles, Les immobilisations corporelles, Et les immobilisations financières. Les immobilisations en comptabilité Les immobilisations sont présentes à l’actif du bilan de l’entreprise. La déduction de ces investissements du bénéfice de l’entreprise s’effectue sur plusieurs années, en fonction de leur durée de vie. Plusieurs conditions doivent être remplies pour qu’un bien constitue une immobilisation : être identifiable, procurer des avantages économiques futurs à l’entreprise, avoir une valeur économique positive. Toutefois, lorsqu’un bien a une valeur unitaire inférieure à 500 euros hors taxes, il peut être comptabilisé directement en charges. Les immobilisations […]

Le contrôle interne : définition et mise en oeuvre

Le contrôle interne est une notion très importante pour les entreprises, pour leur management, et qui a pour but de permettre de maitriser au mieux l’ensemble des processus mis en œuvre par l’entreprise pour réaliser ses objectifs. Plus une entreprise a une taille importante, plus les dispositifs de contrôle interne au sein de celle-ci sont importants. Définition du contrôle interne Le contrôle interne peut être définit comme l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Son objectif est double : assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information ; assurer la conformité par rapport aux lois et aux règlements ; et également d’assurer l’application des instructions de la direction en vue d’améliorer les performances de l’entreprise. Le contrôle interne […]

L’organisation comptable de l’entreprise

La comptabilité est une tâche très importante pour toutes les entreprises. Celles-ci pourront s’organiser de différentes manières pour gérer leur comptabilité : tenir l’intégralité de la comptabilité en interne, déléguer certaines tâches à un expert-comptable ou encore lui confier l’intégralité de ce travail. Nous vous présentons dans cette publication les différentes solutions qui s’offrent à l’entrepreneur pour gérer sa comptabilité. Gérer la comptabilité en interne La gestion de la comptabilité en interne implique qu’un comptable ou qu’un service dédié réalise l’ensemble des travaux comptables nécessaires à l’entreprise (tenue, révision, établissement des comptes et des déclarations, comptabilité analytique…). L’organisation de la comptabilité en interne prend souvent l’une des deux formes suivantes : L’intégralité de la comptabilité de l’entreprise est effectuée au siège et les éventuels […]

L’inventaire des stocks : obligations et réalisation

Un inventaire est une démarche consistant à identifier, compter et évaluer les stocks d’une entreprise. Il s’agit d’une opération matérielle permettant de contrôler l’existence des éléments d’actif que constituent les stocks. Toutes les entreprise qui ont du stock ont des obligations légales à respecter en matière d’inventaire, c’est ce que nous aborderons dans cet article. Obligations en matière d’inventaire physique L’établissement d’un inventaire physique annuel est obligatoire pour toutes les personnes physiques ou morales ayant la qualité de commerçant. En l’absence d’inventaire permanent, l’inventaire physique doit être réalisé à la clôture de l’exercice comptable. Si un inventaire permanent fiable est mis en place, l’entreprise pourra réalisée son inventaire physique à une date différente de celle de la clôture de l’exercice […]

La comptabilité analytique

La comptabilité analytique consiste à reprendre les données de la comptabilité générale et le retravailler pour identifier et valoriser les éléments constitutifs du résultat de l’entreprise. C’est un outil de pilotage intéressant surtout utilisé dans les moyennes et les grandes entreprises. Définition de la comptabilité analytique La comptabilité analytique est un mode de traitement de données issues de la comptabilité générale qui permet d’identifier les éléments qui concourent à la formation du résultat de l’entreprise, et de les valoriser. Chaque produit (au sens comptable) généré par l’entreprise sera rapproché des coûts qui ont permis de le constituer. L’intérêt de la comptabilité analytique La mise en place d’une comptabilité analytique permet à l’entreprise d’avoir une meilleure connaissance des dépenses qu’elle engage […]


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