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SELAS ou SELARL : quelle forme juridique choisir pour votre SEL ?

Les professionnels libéraux ont la possibilité d’exercer leur activité par l’intermédiaire d’une société d’exercice libérale, une structure dont le fonctionnement est aligné sur les sociétés commerciales. Parmi les principales possibilités d’exercice, nous retrouvons principalement :

  • la SELARL (société d’exercice libéral à responsabilité limitée), qui est une déclinaison de la SARL,
  • la SELAS (société d’exercice libéral par actions simplifiée), qui est une déclinaison de la SAS.

A l’occasion de la création de leur activité, les professionnels libéraux qui souhaitent exercer leur activité en société d’exercice libéral doivent donc choisir entre la SELARL et le SELAS. Les autres formes juridiques possibles (SELFA et SELACA) sont très peu utilisées en pratique.

Ce dossier vous propose une étude comparative entre la SELARL et la SELAS afin de vous aider dans le choix de la forme juridique de votre future société d’exercice libéral :

SELAS ou SELARL : Comment choisir ?

Les associés et les dirigeants de SELARL et de SELAS

Les associés de SELAS et de SELARL

Les SELARL et les SELAS peuvent avoir pour associés des personnes physiques et des personnes morales, exerçant leur profession au sein de la société ou non, ou étant des tiers non professionnels (un plafond est toutefois prévu). Des règles, édictées ci-dessous, encadrent la composition de l’actionnariat.

Dans les SELARL et les SELAS, la majorité des droits de vote et du capital doit être détenue par des personnes physiques ou morales qui exercent la profession.

Toutefois, cette double majorité peut aussi être détenue directement par des personnes physiques ou morales exerçant la même profession que celle qui constitue l’objet de la société, sans qu’il soit besoin qu’elles exercent cette profession au sein de cette société, établie en France ou dans un autre État de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE) ou en Suisse.

Des assouplissements sont prévus pour certaines professions. Par exemple, pour les professions de santé, la condition de majorité concerne uniquement le capital social, et non les droits de vote. Nous vous conseillons de vous informer auprès des institutions qui régissent votre profession.

Ensuite, les autres associés peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales n’exerçant pas la profession. Un plafond de participation est prévu pour cette catégorie d’associés, il dépend de l’activité exercée. Un décret en conseil d’Etat prévoit le plafond pour chaque profession.

La responsabilité des associés de SELARL et de SELAS est limitée au montant de leurs apports, sauf en cas de fautes de gestion qui leur étant imputables.

Les dirigeants de SELAS et de SELARL

Une SELARL doit être dirigée par un ou plusieurs gérant(s). Un gérant de SELARL est obligatoirement une personne physique exerçant la profession.

Dans les SELAS, un président doit être nommé. Le président est obligatoirement une personne physique exerçant la profession. D’autres organes de direction peuvent être mis en place (directeur général, directeurs généraux délégués…).

La constitution des SELARL et des SELAS

La constitution des SELARL

L’organisation et le fonctionnement des SELARL est encadré par les textes de loi. Les associés ont peu de prérogatives pour organiser librement le fonctionnement de la SELARL. En contrepartie, elle offre un cadre sécurisant pour les associés minoritaires.

Concernant les principales règles à retenir pour la constitution d’une SELARL :

  • Il faut au minimum 2 associés et au maximum 100 associés. Il est toutefois possible d’avoir un associé unique, il s’agira alors d’une SELEURL ou d’une SELARL unipersonnelle.
  • Des statuts, comportant plusieurs informations obligatoires, doivent être rédigés par écrit. La loi encadre assez fortement le contenu des statuts.
  • La dénomination sociale de la société doit être immédiatement précédée ou suivie, selon le cas, soit de la mention « société d’exercice libéral à responsabilité limitée » ou des initiales « SELARL ».
  • L’objet social ne peut prévoir que l’exercice d’une seule et même profession. La mono-activité est la règle.
  • Un capital social, pouvant être constitué d’apports en numéraire et d’apports en nature, doit être prévu. Aucun minimum n’est requis.
  • En cas d’apport de biens communs par un associé marié sous un régime communautaire, le conjoint peut revendiquer la qualité d’associé.
  • Un ou plusieurs gérants doivent être nommés pour représenter légalement la société. Il doit s’agir obligatoirement d’une personne physique qui exerce la profession.
  • Les formalités à réaliser pour demander l’immatriculation d’une SELARL sont identiques à celles prévues pour les SARL (voir ici), sauf qu’il faut tenir compte des spécificités liées à l’exercice d’une activité soumise à un statut législatif ou réglementaire, ou dont le titre est protégé.
  • Il faut remplir toutes les conditions requises (diplôme, qualification professionnelle…) pour obtenir l’agrément ou l’autorisation nécessaire à l’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés.
  • Enfin, il est nécessaire de se conformer à toutes les règles prévues par les institutions qui régissent la profession.

Nous abordons les démarches de constitution ici : Comment créer une SELARL ?

En cas de besoin, notre partenaire de confiance peut vous accompagner dans la rédaction de vos statuts de SELARL : Rédiger vos statuts de SELARL avec un avocat

La constitution des SELAS

L’organisation et le fonctionnement des SELAS sont définis librement par les associés dans les statuts de la société. En cas de besoin, les associés peuvent ainsi mettre en place une organisation et un fonctionnement « sur mesure ».

Concernant les principales règles à retenir pour la constitution d’une SELAS :

  • Une SELAS doit avoir au moins 2 associés, aucun maximum n’est prévu. Il est toutefois possible d’avoir un associé unique, il s’agira alors d’une SELASU.
  • Des statuts, comportant plusieurs informations obligatoires, doivent être rédigés par écrit. Le contenu des statuts est en grande partie déterminé librement par les associés.
  • La dénomination sociale de la société doit être immédiatement précédée ou suivie, selon le cas, soit de la mention « société d’exercice libéral par actions simplifiée » ou des initiales « SELAS».
  • L’objet social ne peut prévoir que l’exercice d’une seule et même profession. La mono-activité est la règle.
  • Un capital social, pouvant être constitué d’apports en numéraire et d’apports en nature, doit être prévu. Aucun minimum n’est requis.
  • En cas d’apport de biens communs par un associé marié sous un régime communautaire, le conjoint ne peut pas revendiquer la qualité d’associé.
  • Des actions de préférence conférant des droits renforcés peuvent être utilisées.
  • Un président doit être nommé pour représenter légalement la société. Il doit s’agir obligatoirement d’une personne physique qui exerce la profession. Ensuite, d’autres organes de direction peuvent être prévus dans les statuts.
  • Les formalités à réaliser pour demander l’immatriculation d’une SELAS sont identiques à celles prévues pour les SAS (voir ici), sauf qu’il faut tenir compte des spécificités liées à l’exercice d’une activité soumise à un statut législatif ou réglementaire.
  • Il faut remplir toutes les conditions requises (diplôme, qualification professionnelle…) pour obtenir l’agrément ou l’autorisation nécessaire à l’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés.
  • Enfin, il est nécessaire de se conformer à toutes les règles prévues par les institutions qui régissent la profession.

En cas de besoin, notre partenaire de confiance peut vous accompagner dans la rédaction de vos statuts de SELAS : Rédiger vos statuts de SELAS avec un avocat

La fiscalité des SELARL et des SELAS

Il n’existe aucune distinction en matière d’imposition des bénéfices en SELARL et en SELAS. Voici les règles applicables :

  • En principe, les SELARL et les SELAS relèvent du régime de l’impôt sur les sociétés. La société acquitte l’impôt calculé sur les bénéfices réalisés. Les associés décident ensuite librement la répartition des bénéfices (mise en réserve, distribution de dividendes…). Ils sont toutefois tenus de combler les déficits éventuels, de doter la réserve légale ainsi que les réserves statutaires éventuelles.
  • Les associés ont la possibilité de décider d’opter pour le régime des sociétés de personnes durant 5 exercices au maximum. Sous ce régime fiscal, chaque associé est imposé personnellement à l’impôt sur le revenu sur la quote-part des bénéfices non commerciaux (BNC) qui lui revient. La rémunération des dirigeants n’est pas déductible du résultat imposable. Aucune imposition fiscale sur les bénéfices n’a lieu au niveau de la société.

En présence d’un associé unique, une SELARL unipersonnelle relève du régime des sociétés de personnes. Toutefois, une option pour l’impôt sur les sociétés est possible. La SELASU obéit aux mêmes règles que les SELAS.

La protection sociale et la fiscalité des dirigeants de SELARL et de SELAS

La protection sociale des dirigeants de SELARL

Les gérants d’une SELARL sont affiliés au régime social des travailleurs indépendants lorsque la gérance est majoritaire. Ils cotisent auprès d’une caisse de retraite spécifique, déterminée en fonction de la nature de leur profession. Aucun bulletin de paie ne doit être établi. En l’absence de rémunération, ils sont tout de même affiliés à un régime de sécurité sociale. Les dividendes des gérants majoritaires sont assujettis aux cotisations sociales sur leur partie qui excède 10% du capital social, des primes d’émission et des apports en compte courant d’associé.

Les gérants minoritaires ou égalitaires d’une SELARL sont affiliés au régime général de la sécurité sociale. Leur rémunération est fixée par les statuts de la société, ou dans un procès-verbal d’assemblée. Un bulletin de paie doit être établi à l’occasion du versement de la rémunération. En l’absence de rémunération, ils ne sont affiliés à aucun régime de sécurité sociale.

Concernant l’imposition des revenus des gérants :

  • Lorsque la SELARL est à l’impôt sur les sociétés : les gérants sont imposés à l’impôt sur le revenu sur leurs rémunérations (en tant que traitements et salaires) et leurs dividendes (en tant que revenus de capitaux mobiliers) ;
  • Lorsque la SELARL est au régime des sociétés de personnes : les gérants sont imposés à l’impôt sur le revenu sur leur quote-part de bénéfice imposable (en tant que bénéfice non commercial).

La protection sociale des dirigeants de SELAS

Le président et les autres dirigeants d’une SELAS sont affiliés au régime général de la sécurité sociale. Leur rémunération est fixée par les statuts de la société, ou dans un procès-verbal d’assemblée. Un bulletin de paie doit être établi à l’occasion du versement de la rémunération. En l’absence de rémunération, ils ne sont affiliés à aucun régime de sécurité sociale.

Concernant l’imposition des revenus des dirigeants :

  • Lorsque la SELAS est à l’impôt sur les sociétés : les dirigeants sont imposés à l’impôt sur le revenu sur leurs rémunérations (en tant que traitements et salaires) et leurs dividendes (en tant que revenus de capitaux mobiliers) ;
  • Lorsque la SELAS est au régime des sociétés de personnes : les dirigeants sont imposés à l’impôt sur le revenu sur leur quote-part de bénéfice imposable (en tant que bénéfice non commercial).

La gestion et le fonctionnement des SELARL et des SELAS

Les SELARL et les SELAS au régime de l’impôt sur les sociétés doivent tenir une comptabilité d’engagement. Lorsque la société relève du régime réel simplifié d’imposition, il est possible d’opter pour la tenue d’une comptabilité de trésorerie. Le représentant légal est tenu d’établir les comptes annuels de la société.

Les SELARL et les SELAS au régime des sociétés de personnes doivent se conformer aux obligations comptables prévues pour les entreprises au régime de la déclaration contrôlée. Nous évoquons ce point ici : la comptabilité des BNC.

Suite à la clôture de l’exercice, les associés approuvent les comptes de l’exercice et décident de l’affectation du résultat à l’occasion de l’assemblée générale annuelle. Dans les SELARL et les SELAS à l’impôt sur les sociétés, une partie des résultats de l’exercice peut être distribuée aux associés sous forme de dividendes. En SELARL, une partie des dividendes des gérants majoritaires peut être assujettie aux cotisations sociales en cas de dépassement d’un seuil.

Les décisions importantes, notamment celles qui entraînent une modification des statuts de la société, font l’objet d’une décision en assemblée. Lorsqu’une telle décision doit être prise, il est nécessaire de se référer aux statuts de la société pour s’informer à propos de l’organe compétent.

Que ce soit en SELARL ou en SELAS, un agrément est obligatoire pour tout nouvel associé. Les conditions de majorité sont les suivantes :

  • Dans les SELARL, l’agrément de nouveaux associés est donné par les associés exerçant leur activité au sein de la société à la majorité des trois quarts.
  • Dans les SELAS, l’agrément de nouveaux associés est donné par les associés exerçant leur activité au sein de la société à la majorité des deux tiers. Cela ne s’applique pas aux professions juridiques et judiciaires.

En cas de décès d’un associé, les ayants droits ont l’obligation de céder leurs parts ou leurs actions à un professionnel.

Enfin, les SELARL et les SELAS ne sont pas soumises aux mêmes conditions concernant la nomination obligatoire d’un commissaire aux comptes :

  • Une SELARL est tenue d’avoir un commissaire aux comptes lorsqu’elle dépasse deux des trois seuils suivants : 1 550 000 d’euros de total de son bilan, 3 100 000 d’euros de chiffre d’affaires hors taxes, 50 salariés.
  • Une SELAS est tenue d’avoir un commissaire aux comptes lorsqu’elle dépasse deux des trois seuils suivants : 1 000 000 d’euros de total de son bilan, 2 000 000 d’euros de chiffre d’affaires hors taxes, 20 salariés, ou lorsqu’elle contrôle une ou plusieurs sociétés, ou lorsqu’elle est contrôlée par une ou plusieurs sociétés.

Tableau comparatif entre la SELARL et la SELAS

SELARLSELAS
Nombre d’associés1 (SELEURL) à 100.1 (SELASU) à illimité.
Caractéristiques des associésEn principe, la majorité du capital et des droits de vote doit être détenue par des professionnels personnes physiques. Associés non professionnels possibles, sous réserve de respecter le plafond prévu par la profession.En principe, la majorité du capital et des droits de vote doit être détenue par des professionnels personnes physiques. Associés non professionnels possibles, sous réserve de respecter le plafond prévu par la profession.
ResponsabilitéLimitée aux apports, sauf en cas de fautes de gestion.Limitée aux apports, sauf en cas de fautes de gestion.
StatutsObligatoire, à rédiger par écrit. Doit comporter plusieurs informations obligatoires (voir ici : les statuts de SARL).Obligatoire, à rédiger par écrit. Doit comporter plusieurs informations obligatoires (voir ici : les statuts de SAS).
Objet socialUne seule activité réglementée.Une seule activité réglementée.
Capital socialAucun minimum, apport en numéraire et en nature. Libération d’au moins 20% des apports en numéraire lors de la constitution.Aucun minimum, apport en numéraire et en nature. Libération d’au moins la moitié des apports en numéraire lors de la constitution.
DirigeantUn ou plusieurs gérants.Un président et d’autres organes de direction possibles (directeur général, directeur généraux délégués…). Un organe de contrôle peut être mis en place.
Régime de sécurité sociale des dirigeantsRégime social des travailleurs indépendants lorsque la gérance est majoritaire. Dans les autres cas, régime général de la sécurité sociale ou aucune affiliation en l’absence de rémunération.Régime général de la sécurité sociale ou aucune affiliation en l’absence de rémunération.
Imposition des bénéficesRégime de l’impôt sur le sociétés. Option possible pour le régime fiscal des sociétés de personnes pendant 5 exercices, ou sans limitation de durée pour les SELARL de famille. Les SELEURL relèvent en principe du régime fiscal des sociétés de personnes et une option pour l’impôt sur les sociétés est possible.Régime de l’impôt sur le sociétés. Option possible pour le régime fiscal des sociétés de personnes pendant 5 exercices.
ComptabilitéSELARL à l’impôt sur les sociétés : comptabilité d’engagement, avec option possible pour la comptabilité de trésorerie si l’entreprise est au régime réel simplifié d’imposition. SELARL au régime des sociétés de personnes : comptabilité prévue pour les titulaires de BNC (régime de la déclaration contrôlée).SELAS à l’impôt sur les sociétés : comptabilité d’engagement, avec option possible pour la comptabilité de trésorerie si l’entreprise est au régime réel simplifié d’imposition. SELAS au régime des sociétés de personnes : comptabilité prévue pour les titulaires de BNC (régime de la déclaration contrôlée).
Commissaire aux comptes obligatoireEn cas de dépassement de 2 des 3 seuils suivants : 1 550 000 d’euros de total de son bilan, 3 100 000 d’euros de chiffre d’affaires hors taxes, 50 salariés.En cas de dépassement de 2 des 3 seuils suivants : 1 000 000 d’euros de total de son bilan, 2 000 000 d’euros de chiffre d’affaires hors taxes, 20 salariés, lorsque la société contrôle une ou plusieurs sociétés, ou lorsque la société est contrôlée par une ou plusieurs sociétés.

Les points importants pour choisir entre la SELARL et la SELAS

Voici les principaux paramètres à prendre en compte pour choisir entre la SELARL et la SELAS :

  • L’organisation et le fonctionnement de la société d’exercice libéral sont librement définis par les associés en cas de création d’une SELAS. Les SELARL sont beaucoup plus encadrés par la loi, ce qui est plus sécurisant pour les associés minoritaires.
  • Suivant le choix que vous effectuez, votre régime de sécurité sociale sera différent : vous relèverez du régime social des travailleurs indépendants en cas d’exercice en SELARL avec une gérance majoritaire (ce qui est systématiquement le cas), et vous relèverez du régime général de la sécurité sociale en cas d’exercice en SELAS. Il s’agit de la différence majeure entre ces deux formes juridiques.
  • Dans les SELAS, les associés peuvent mettre en place des actions de préférence conférant des droits renforcés.
  • Lorsque la SELARL a une gérance majoritaire, les dividendes perçus par ces derniers sont assujettis aux cotisations sociales sur la partie qui excèdent 10% du capital social, des primes d’émission et des apports en compte courant d’associé.
  • Pour les projets à un seul associé, nous vous conseillons de lire ce dossier : les SEL unipersonnelles.

Sur de nombreux autres points, les SELAS et les SELARL fonctionnent de manière identique. C’est notamment le cas au niveau des conditions relatives aux associés de la société, de la responsabilité des associés, des modalités d’imposition des bénéfices (sauf pour les SELEURL), des règles en matière de comptabilité.

 


Pierre FACON – Webmaster du coin des entrepreneurs

Dirigeant de F.C.I.C, édition et gestion de sites sur la création et la gestion d’entreprise.
Conseiller en création d’entreprise


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