Peu importe le régime d’imposition dont il relève, le consultant indépendant doit tenir une comptabilité. Par contre, l’étendue des obligations comptables à respecter varie significativement suivant que le consultant relève du régime micro-entreprise ou d’un régime réel d’imposition.
Dans ce dossier, nous vous proposons un rappel sur les obligations comptables que le consultant indépendant doit respecter pour tenir correctement sa comptabilité.
La comptabilité du consultant au régime micro-entreprise
Les consultants indépendants qui relèvement du régime micro-entreprise doivent tenir une comptabilité ultra-simplifiée. Sous ce régime fiscal, les obligations comptables sont relativement restreintes, elles se limitent à la tenue d’un livre des recettes. Il n’est donc nécessaire de produire un bilan et un compte de résultat.
Le livre des recettes doit être tenu de façon chronologique, on y enregistre les recettes qui sont encaissées et les enregistrements ne doivent pas être modifiables. Pour chaque enregistrement dans ce livre, il faut indiquer :
- la date de l’encaissement de la recette,
- le montant de la recette,
- le nom du client,
- l’origine de la recette,
- le mode de règlement utilisé par le client,
- et la référence au document justificatif qui appuie l’enregistrement.
Les recettes payées en espèces et au comptant, d’un montant unitaire inférieur à 76 euros, peuvent être enregistrées globalement en fin de journée.
A noter : Sous ce régime, le consultant ne dispose pas des documents de synthèse permettant d’analyser comptabilité son activité. Pour calculer la rentabilité réelle de l’activité, il est nécessaire de tenir compte des frais réellement engagées dans le cadre de l’activité ainsi que des prélèvements fiscaux et sociaux prélevés sur les recettes.
La comptabilité du consultant au régime réel d’imposition
Les consultants indépendants au régime réel d’imposition doivent tenir une comptabilité. Suivant le régime d’imposition dont ils relèvent ainsi que les options exercées, ils devront tenir une comptabilité d’engagement ou une comptabilité de trésorerie.
Le consultant indépendant au régime réel d’imposition peut tenir lui-même sa comptabilité ou solliciter un professionnel inscrit au tableau de l’ordre des Experts-comptables. Chaque solution présente des avantages et des inconvénients :
- Tenir sa comptabilité soi-même permet de réaliser des économies. Toutefois, cela prend du temps et le risque d’erreur préjudiciable pour le chef d’entreprise peut être élevé en l’absence de connaissances solides en comptabilité / fiscalité. De plus, le chef d’entreprise ne sera pas conseiller.
- Solliciter un expert-comptable pour la gestion de la comptabilité à un coût. Cela permet toutefois de gagner un temps précieux, de déléguer les travaux à des professionnels compétents et de bénéficier de conseils. De plus, l’expert-comptable pourra intervenir dans d’autres domaines (gestion de la paie, gestion des cotisations au régime des travailleurs indépendants, gestion juridique de la société…).
A noter : pour une activité de consulting, la comptabilité est relativement simple à tenir. Le montant des honoraires de l’expert-comptable n’est donc, en principe, pas très élevé.
Les obligations comptables du consultant indépendant au régime réel
Tous les consultants indépendants qui n’ont pas choisi le régime micro-entreprise relève d’un régime réel d’imposition (régime réel normal ou régime réel simplifié). Sous ce système d’imposition, les obligations comptables à respecter sont plus conséquentes.
Pour les consultants imposés dans la catégorie des BIC, une comptabilité d’engagement (ou comptabilité créances et dettes) doit être établie. Il s’agit notamment :
- d’enregistrer en comptabilité toutes les opérations (factures clients, factures d’achats et de frais, opérations de trésorerie..),
- de tenir des livres comptables obligatoires (livre-journal et grand-livre),
- d’établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe).
Si le consultant est imposé dans la catégorie des BNC au régime de la déclaration contrôlée, il doit tenir une comptabilité de trésorerie (voir ci-dessous).
L’option possible pour la comptabilité de trésorerie
Le consultant indépendant peut également tenir une comptabilité de trésorerie. Cela lui permet de simplifier l’enregistrement des mouvements en comptabilité. La comptabilité de trésorerie :
- s’applique pour les consultants dont les bénéfices relèvent des BNC et qui sont au régime de la déclaration contrôlée,
- est possible pour les consultants dont les bénéfices relèvent des BIC et qui sont au régime réel simplifié d’imposition.
Le principe de la comptabilité de trésorerie est le suivant :
- En cours d’exercice, on n’enregistre en comptabilité que les mouvements de trésorerie (encaissements et décaissements). En pratique, on saisit uniquement dans la comptabilité les mouvements qui figurent sur le relevé bancaire (ou les relevés bancaires si plusieurs comptes sont ouverts).
- A la clôture de l’exercice, on enregistre en comptabilité toutes les créances et dettes en cours à la date de clôture de l’exercice. Cela signifie qu’il faut enregistrer toutes les factures clients et toutes les factures de dépenses non payées à la date de clôture (les encaissements et les décaissements relatifs à celles-ci interviendront sur l’exercice suivant).
Il s’agit d’un système beaucoup plus simple pour le consultant indépendant, son utilisation est donc recommandée.
