Posts Tagged ‘cotisations TNS’

La base de calcul des cotisations TNS

La base de calcul retenue pour le calcul des cotisations TNS du chef d’entreprise dépend des conditions d’exercice de l’activité (forme juridique et régime fiscal notamment). Ce dossier vous explique en détail sur quelle base sont calculées vos cotisations sociales TNS. Rappel : les travailleurs indépendants sont tenus de déclarer chaque année leurs revenus soumis aux […]

Les cotisations TNS avec l’ACCRE

Les créateurs et repreneurs d’entreprises qui obtiennent l’ACCRE vont bénéficier d’une réduction de leurs cotisations sociales. Pour les TNS, cette réduction de cotisations sociales s’imputera sur les appels de cotisations forfaitaires de la 1ère année civile d’activité et également de la 2ème année civile d’activité dans la plupart des cas. Nous allons dans cet article analyser l’impact […]

Les cotisations TNS de la deuxième année d’activité

Les cotisations sociales dues par l’entrepreneur lors de la deuxième année d’activité sont également calculées sur une base forfaitaire, comme pour la première année, sauf que la base sera un peu plus élevée. Voici les règles applicables pour les TNS au titre de la deuxième année d’activité. Calcul des cotisations TNS de la 2ème année […]

Les cotisations TNS de la première année d’activité

Les cotisations sociales dues par le chef d’entreprise lors de la première année d’activité sont calculées sur une base forfaitaire, étant donné que le RSI ne connait pas le revenu d’activité du chef d’entreprise. Les cotisations du travailleur indépendant peuvent être acquittées, au choix, chaque mois ou chaque trimestre. Calcul des cotisations TNS de la […]

Les cotisations TNS

Le fonctionnement des cotisations sociales des travailleurs indépendants, avec notamment les charges forfaitaires dues au titre des deux premières années d’activité et la régularisation définitive des charges sociales, doit être bien appréhendé par les chefs d’entreprise au risque de rencontrer quelques problèmes. Nous allons donc dans ce dossier faire le point sur les systèmes de cotisations prévues pour les […]

Les cotisations TNS de début d’activité

Les cotisations sociales du travailleur non-salarié (TNS) sont calculées sur la base de ses revenus professionnels. Toutefois, lors du début d’activité, ceux-ci ne sont pas connus et les cotisations sont calculées sur une base forfaitaire au titre des deux premières années d’activité. Nous ne tenons pas compte, dans cet article, des dispositifs d’aides à la […]


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